Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science SA
/
DELTAMEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAMEX
Aventis Crop Science SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3056000
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2010
DELTAMEX de Aventis Crop Science SA

Présentation de la marque DELTAMEX

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science SA domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS B96 950 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET - France.

La marque DELTAMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAMEX est expirée depuis le 6 octobre 2010.

Aventis Crop Science SA a également déposé les autres marques suivantes : PROMEFEN SAFENER FOR YOUR CROP , TULOCHE


Aventis Crop Science SA, Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN B96950330


Jean-Pierre POUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, insecticides.